Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site soierieschambutaires.com, également accessible depuis soierieschambutaires.fr, est édité par :
- SOIERIES CHAMBUTAIRES, société à responsabilité limitée (SARL)
- Siège social : 21 rue Lamartine, 42140 Chazelles-sur-Lyon, France
- Capital social : 240 000 €
- SIREN : 321 421 208
- SIRET du siège : 321 421 208 00034
- RCS Saint-Étienne : 321 421 208
- TVA intracommunautaire : FR22321421208
- Téléphone : +33 (0)4 77 54 34 95
- E-mail : contact@soierieschambutaires.com
Directeur de la publication : la direction de Soieries Chambutaires.
Hébergement et noms de domaine
Le site est hébergé par OpenAI Ireland Limited, via le service ChatGPT Sites, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande.
Les noms de domaine sont enregistrés et la zone DNS est administrée auprès d’OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site et de ses contenus — notamment textes, photographies, images, graphismes, logo, marques, structure et éléments techniques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Soieries Chambutaires ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
Soieries Chambutaires s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Celles-ci sont présentées à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis. L’entreprise ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site, d’une erreur ou d’une omission, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations publiées. Les liens vers des sites tiers n’emportent aucune responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles et l’exercice de vos droits sont décrits dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Sous réserve des règles impératives applicables, tout litige relève des juridictions françaises compétentes.
Dernière mise à jour : 29 octobre 2026.